1. Objet

Les présentes conditions générales définissent les modalités de collaboration entre Ariane et ses clients, dans le cadre de prestations de services en design, signalétique, habillage événementiel et consultance.

2. Prestations

Les prestations sont définies dans un devis ou une offre validée par le client.

Toute demande supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire.

3. Tarifs & paiement

Les prix sont exprimés en euros HTVA.

Sauf mention contraire :

• un acompte peut être demandé à la commande
• le solde est payable à réception de facture
• délai de paiement : 30 jours

En cas de retard :

• des intérêts peuvent être appliqués conformément à la législation en vigueur

4. Délais

Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon :

• la réactivité du client
• les contraintes techniques
• les imprévus liés à la production

5. Responsabilités

Ariane s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la qualité des prestations.

Le client reste responsable :

• de la validation des contenus
• des informations fournies
• des décisions finales

6. Propriété intellectuelle

Les créations restent la propriété d’Ariane jusqu’au paiement complet.

Après paiement :

• les droits d’utilisation sont cédés au client selon les modalités définies
• Ariane conserve le droit de présenter les projets dans son portfolio

7. Annulation

En cas d’annulation d’un projet :

• les prestations déjà réalisées sont dues
• les frais engagés restent à charge du client

8. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège d’Ariane (Belgique).